Toute commande implique de plein droit l'entière acceptation des présentes conditions de vente et de garantie de la part de l'acheteur un boitier additionnel est réservé à la compétition non homologué sur route

Conditions Générales de vente :

Conditions générales de vente: 1/ GENERALITES Toutes nos ventes sont soumises aux présentes conditions générales qui prévalent sur toutes conditions d'achat sauf dérogation formelle et expresse de notre part. Toute commande implique de plein droit l'entière acceptation des présentes conditions de vente et de garantie. 2/ AVERTISSEMENT Les produits vendus par notre société sont expressément réservés à la compétition automobile non homologués par les constructeurs et les assureurs. Leur montage pourrait être susceptible de faire perdre la garantie constructeur et pourrait être utilisé par des assurances pour ne pas couvrir les sinistres à défaut d'avoir déclaré la pose du boîtier à l'assureur, il vous appartient également de contacter le service des mines auprès de la prefecture de votre département. Notre société décline toutes responsabilités quelle soit concernant la remise en cause d'une garantie constructeur, une casse mécanique, electronique ou d'une couverture d'assurance. 3/ CARACTERISTIQUES TECHNIQUES Les augmentations de puissance générées par les boîtiers additionnels sont variables en fonction des moteurs et de l'état des véhicules. Les chiffres d'augmentation de puissance figurant dans nos documents commerciaux présentent un caractère indicatif et ne constituent pas un engagement contractuel. 4/ DELAIS ET LIVRAISONS Les délais de livraison sont toujours donnés à titre indicatif. Ils ne sauraient constituer engagement ni créer motif à pénalités ou dommages-intérêts en cas de retard sur les dates prévues. Les cas fortuits ou de force majeure sont réservés à notre profit et nous donnent le droit de suspendre l'exécution des commandes pendant un délai égal à la durée du cas fortuit ou de force majeure. Le port des expéditions est toujours à la charge du client, qu'il soit postal par transporteur ou en express, sauf mention inverse. Pour tous colis envoyé en contre-remboursement et étant refusé sans motif par le client au livreur, les frais de port, de contre-remboursement et de retour seront facturés au client. La marchandise voyage aux risques et périls du destinataire, qui a recours contre le transporteur. Toute réclamation faite devra être formulée par écrit au transporteur lors de la livraison et copie devra nous en être adressée dans les huit jours, à défaut aucune réclamation ne sera admise. 5/ PRIX Nos prix sont calculés départ usine, les frais de port ou de transport étant à la charge du client (sauf mention inverse). Notre facturation est toujours faite au prix en vigueur au jour de l'expédition. Les prix annoncés subissent la TVA au taux légal. 6/ CONDITIONS DE PAIEMENT-REGLEMENTS Nos ventes sont toujours faites exclusivement au comptant, net d'escompte. Toute défaillance ou/et retard de paiement nous autorise à suspendre les expéditions, Loi du 31.12.92 n° 92/1442 : tout retard de paiement donnera lieu, de plein droit et sans aucune mise en demeure préalable, à compter de la date d'échéance à l'application de pénalités fixées à un taux égal à 1.5 fois le taux de l'intérêt légal de l'année en cours. 7/ RETOUR ECHANGE OU REMBOURSEMENT Sous réserve de ce qui est précisé ci dessous pour les ventes à distance, aucun retour de marchandise ne sera accepté sauf accord préalable de notre part. Le retour s'effectue en port payé, marchandise à l'état neuf. La reprise ou le remboursement se fera au prix facturé, minoré des frais de gestion de 5 Euro TTC. Ceci sous un délai de quinze jours, passé ce délai, aucun échange ne sera possible. Toute marchandise nous arrivant sans accord préalable sera refusée systématiquement. En cas de vente à distance à des particuliers, ces derniers conformément à la loi disposeront d'un délai de sept jours ouvrables et francs à compter de la livraison de la commande pour nous retourner à leur frais exclusifs le produit pour échange ou remboursement. Le produit devra dans ce cas être renvoyé dans son emballage d'origine et en parfait état de marche.