Titre

DICTIONNAIRE

DE

DROIT DE L'EMPIRE FRANCAIS

Commenté et Analysé d'Après Merlin, Toullier, Rogron, Etc., Etc.

Renfermant

par Ordre Méthodique, Une Explication Claire et Succincte de la Législation la Plus Récente en Matière Civile, Commerciale, Criminelle, Municipale, Administrative, Rurale, Etc., Etc.

Les Droits de Timbre et d'Enregistrement, Ainsi Qu'Un Tarif Général des Honoraires dus aux Notaires, Avoues, Greffiers, Huissiers

Suivi

des Formules de Tous les Actes Sous Seing Prive les Plus Usuels, Tels que Baux, Ventes, Nantissements, Quittances, Prêts, Cessions, Échanges, Etc., Etc.

De la Loi Nouvelle sur les Patentes, La Loi sur les Bâtiments en ce Qui Concerne les Entrepreneurs,

Des Lois sur les Brevets d'Invention, Les irrigations, Les Trottoirs Publics, Les Défrichements, Etc., Etc.

Augmente d'un

Dictionnaire d'Agriculture

et de la

Médecine Vétérinaire

Précis sur L'Hygiene de la Médecine Pratique des Animaux Domestiques

par Roche (LUBIN)

Auteur

BAROTS - ROCHE

Editeur

A l'administration de la jurisprudence de France

Date

1866

Sujet

Cf titre

Nbe pages

Illustrations

Etat
couverture

Dos cuir

Manques sur le 4° plat et plats convexe(voir photos)

Etat
intérieur

Déchirure sur la page de titre. Bon état sinon

Dimensions

23,5 * 16 * 4 cm
0,9 kg

Divers

France

Mondial Relay ou Colissimo

Belgique, Allemagne, Autriche, Italie, Espagne, Portugal et Pays-Bas

Mondial Relay (économique)
Colissimo international (standard)

Reste du monde

Colissimo international (standard)