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[Révolution, Convention Nationale], Décret de la Convention Nationale des 13 & 20 septembre 1793 Relatif aux Agens infidèles & particulièrement à ceux employés à la suite des Armées. & Qui ordonne que les Certificats de civisme seront révisés par les Comités de surveillance & de salut public. Décret n°1546 & 1578.

Caen, imprimerie nationale, chez G. Le Roy, 1793.

In-4, 3p.

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