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Seuls nos conseillers de VENTE peuvent vous garantir la compatibilité.
N’hésitez pas à nous contacter en cas de doute.

Détail de la pièce d'occasion

BERCEAU MOTEUR

Cylindrée	1560
Puissance	115ch
Référence	9833289680
Matière	NON DEFINIE

Véhicule

Marque	CITROEN
Modèle	DS4 I (B75)
Phase	PHASE 1
Nb Portes	5P
Validité	DU 01/01/2011 AU 31/03/2016
Energie	DIESEL
Injection	SIEMENS
Kilométrage	210000
Nb Cylindre	4
Puissance	6
Millésime	2013
Garantie	12 mois

Applicabilité

PEUGEOT	3008, 307, 308 SW, 5008, PARTNER II TEPEE 2008, RCZ
DS	DS5
CITROEN	BERLINGO II 2008, C4, C4 2010, C4 PICASSO, DS5

Informations

AVANT COMMANDE, l'acheteur doit s'assurer de la compatibilité de la pièce.

En cas de doute, merci de bien vouloir nous faire parvenir photos et/ou immatriculation.

*Pièce certifiée d'origine constructeur

*Pièce testée garantie 1 an.

*Expédition dans toute la France métropolitaine.

*Expédition le jour-même si commande effectuée avant midi en jours ouvrés

*Des frais supplémentaires seront appliqués pour l'envoi vers la Corse

Informations sur le Vendeur

SURPLUS AUTOS

37 Avenue de Bruxelles

13127 Vitrolles

Tél : 04.42.34.25.00

surplus.autos@orange.fr

Conditions Générales de Vente

CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET DE GARANTIE DES PIECES D’OCCASION

Préambule :
La Société Surplus Autos, est une société par actions simplifiée au capital de 166.400 € dont le siège social est sis 37, avenue de Bruxelles à VITROLLES (13127) immatriculée sous le numéro 637 280 165 au RCS de SALON-DE-PROVENCE (ci-après « Surplus Autos »).
Surplus Autos exploite actuellement un fonds de commerce de déconstruction et vente de pièces détachées d’occasion de tous véhicules terrestres à moteur sous le numéro n°4677Z.

Article 1 : 	Objet
Les présentes conditions générales de vente (ci-après les « Conditions Générales de Vente ») définissent les termes et conditions selon lesquelles toute personne physique ou personne morale de nationalité française ou étrangère (ci-après l’« Acheteur ») commande et achète des pièces détachées de véhicule automobile à Surplus Autos (les « Pièces détachées ») soit directement à son siège social à Vitrolles soit via internet ou encore sur Ebay.

Article 2 : 	Acceptation des conditions générales de vente
L’Acheteur devra, préalablement à la validation de sa commande de Pièces Détachées, manifester sa connaissance et son acceptation des Conditions Générales de Vente - sur internet en cochant l'icône "J'approuve et ai pris connaissance des Conditions Générales de Vente" puis en cliquant sur l'icône "Confirmer la Commande" affichées à l'écran.
Toute commande de Pièces Détachées par l’Acheteur implique l'adhésion entière et sans réserve de l’Acheteur aux Conditions Générales de Vente, à l'exclusion de tout autre document tel que prospectus, catalogues, propositions commerciales émis par Surplus Autos.
Les Conditions Générales de Vente entrent en vigueur au moment de la validation de la commande par l’Acheteur et sont conclues pour la durée nécessaire à la fourniture des Pièces Détachées commandées par l’Acheteur.
Les présentes Conditions Générales de Vente prévalent sur toutes les conditions générales ou particulières d’achat, sauf dérogation expresse et formelle de Surplus Autos.
Surplus Autos se réserve le droit de modifier les Conditions Générales de Vente à tout moment. Dans ce cas, les Conditions Générales de Vente applicables seront celles en vigueur à la date de la commande de l’Acheteur.

Article 3 :	Conditions Générales de la Garantie
Conformément à l’article 1641 et suivants du Code Civil, Surplus Autos garantie l’Acheteur contre les vices cachés de des Pièces détachées vendues en sus de la garantie contractuelle de douze (12) mois à compter de la date d’achat figurant sur la facture ou le bon de livraison.

L’application de la présente garantie est sous réserve que le montage des Pièces Détachées par l’Acheteur ait été effectué dans les règles de l’art et en conformité avec les préconisations et normes des constructeurs. 
En aucun cas, Surplus Autos ne saurait être reconnue responsable et assumer une quelconque prise en charge financière pour les frais de pose et de dépose, de main d’oeuvre, les accessoires, les suppléments, le port, le dépannage, le remorquage, l’immobilisation et la location de véhicule. 
Toute modification des Pièces Détachées (mauvais montage, ou défaut de mise au point) entraînera l’exclusion de toute garantie.
Dans la mesure du possible sous réserve de sa disponibilité, dans le cadre de la garantie, Surplus Autos s’engage à échanger ladite pièce. Dans le cas contraire, Surplus Autos remboursera la pièce détachée à l’Acheteur.

Article 4 :	Conditions Particulières de la Garantie pour certaines Pièces Détachées
Conformément à ce qui est indiqué ci-dessus à l’article 2, l’Acheteur devra respecter les préconisations suivantes pour pouvoir demander la mise en jeu de la garantie suite à l’achat des Pièces Détachées.
3.1	Pour les moteurs : la garantie s’applique uniquement sur le moteur nu. Les pièces périphériques sont laissées à titre gracieux (elles ne sont donc pas garanties). Toutes les pièces annexes non facturées ne sont donc pas garanties. Les consignes de mise en route sont fournies avec le(s) moteur(s) mais nous précisons quand même qu’avant montage, il faudra impérativement :
	- Placer une cartouche d’huile, un filtre à huile et du carburant neufs. Ne pas utiliser ceux présents avec le moteur livré et surtout pas ceux de votre ancienne mécanique. Les bougies d’allumage et/ou de préchauffage doivent également être remplacées par des neuves ainsi que les liquide refroidissement et huile.
	- Faire changer la courroie ou kit de distribution suivant l’état (courroie et galets) ainsi que celle de l’alternateur et de la pompe à eau, par votre garagiste, une courroie endommagée peut gravement endommager votre mécanisme.
	- Avant la 1ère mise en route, amorcer la pompe à huile en actionnant longuement le démarreur (lors de cette opération, le fil de la bobine sera débranché ou la commande d’arrêt moteur en position pour les diésels).
	- Ne pas emballer le moteur au démarrage, le laisser tourner au ralenti quelques minutes.
	- Tous les moteurs doivent être désormais programmés ainsi que les injecteurs, c’est pour cela que nous demandons que ceux-ci soient montés par un garagiste agréé et en possession de la valise adéquate pour faire la programmation.
	- La garantie de 12 mois à compter du jour de l’achat ou du bon de livraison dudit moteur ne sera accordée que si le moteur a été monté par un garagiste agréé et la facture du montage pourra être réclamée à l’Acheteur. Sans facture de montage ou monté par un garagiste non agréé, la garantie sera refusée.
Tout manquement aux consignes de montage précitées annulerait la garantie de Surplus Autos et toute anomalie au niveau du joint de culasse doit être signalée dans les 14 jours qui suivent l’achat du moteur. Passé ce délai, aucune réclamation ne pourrait être enregistrée. La garantie ne s’appliquera que si la consommation d’huile dépasse celle définie par le constructeur.
3.2	Pour les boîtes à vitesse, transfert et ponts arrières : les pièces périphériques non facturées ne sont donc pas garanties. Certains accessoires doivent être systématiquement remplacés par d’autres neufs, tels que les joints spy sortie transmission et l’huile d’une qualité préconisée par le constructeur.
3.3	Pour les transmissions : les soufflets de transmission ne sont pas garantis.
3.4	Pour les alternateurs et démarreurs : avant montage, l’acheteur doit impérativement contrôler les circuits électriques.
3.5	Pour les pompes à injection : les pièces périphériques sont laissées à titre gracieux (elles ne sont donc pas garanties). Avant montage, l’Acheteur doit impérativement contrôler les circuits carburant.
3.6	Pour les Injecteurs : nos injecteurs proviennent de moteurs qui ont été mis en route.  Afin de fonctionner correctement, les injecteurs doivent être recodés. La garantie ne s’appliquera uniquement que sur le remplacement de la pièce détachée, aucun remboursement ne sera effectué.

Article 5 :	Exonération de la Responsabilité de Surplus Autos
Toutes les Pièces Détachées sont vendues testées et nettoyées. Surplus Autos se trouvera dégagé de toute responsabilité si la défectuosité provient :
-	Directement d’une défectuosité ou d’une inadaptation d’une autre pièce ou du véhicule.
-	D’une utilisation de la pièce en dehors de la destination prévue par le constructeur.
-	D’une modification ou adaptation de la pièce ou de toute autre pièce du véhicule non autorisée ou non prévue par le constructeur.
-	D’une utilisation anormale ou d’une inobservation des préconisations d’entretien du véhicule ou d’un endommagement accidentel.

Article 6 :	Vente à Distance et Délai de Rétractation
L’Acheteur a droit à un délai de rétractation de 30 jours ouvrés à compter de la livraison. Les frais de retour sont intégralement à la charge de l’Acheteur.

Article 7 :	Retour des Pièces – Non-conformité – Vérification de l’Acheteur
Dans le cas d’erreur de l’Acheteur quant à la référence, les frais de retour et d’envoi d’une nouvelle pièce lui incombe. Si l’erreur vient de Surplus Autos, les frais sont à sa charge.
Toute pièce non restituée dans un délai de 30 jours ouvrés ne sera ni reprise ni échangée. Aucun avoir ne sera établi et aucune réclamation ne sera consentie sans présentation de la facture. En cas d’avoir, sa validité est limitée à 6 mois à compter de la date d’émission.
Les Pièces Détachées, même expédiées en franco de port, voyagent aux risques et périls du client destinataire.
Lors de la réception des Pièces Détachées, l’Acheteur devra vérifier devant le livreur que les Pièces Détachées n’ont pas été endommagées lors du transport. Si l’Acheteur constate des dégâts, il se doit de les faire figurer sur le bon de livraison et de refuser la livraison. A défaut, l’Acheteur ne pourra formuler aucune réclamation à l’encontre de Surplus Autos concernant la défectuosité éventuelle des Pièces Détachées.

Article 8 :	Règlement/Réserve de Propriété
Conformément à l’article L441-6 du Code du Commerce, le taux de pénalité applicable en cas de retard de paiement est de 3 fois le taux de l’intérêt légal en sus une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 €uros. Aucun escompte ne sera appliqué en cas de paiement anticipé.
Les Pièces Détachées restent la propriété de Surplus Autos jusqu’au règlement intégral de la facture.

Article 9 : 	Juridiction
Les factures des Pièces Détachées sont payables à l’édition, sauf accord préalable. En cas de litige, seul le tribunal de commerce de Salon de Provence sera compétent. Toute contestation devra être effectuée dans un délai de 8 jours francs, à réception de celle-ci.


37, Avenue de Bruxelles – ZI Les Estroublans - BP 12169 – 13847 Vitrolles Cedex 9 - Tél : 04.42.34.25.00 - TVA n°FR92 637 2801 65.
S.A.S. au capital de 166 400 € - RC Salon-de-Provence n°72B16 - Code APE 4677Z - SIRET n°637 280 165 000 50