IMPORTANT : EN RAISON DE LA GRANDE FRAGILITE DE L’ŒUVRE, LE VENDEUR N’ACCEPTE PAS LE RETOUR POUR QUELLLE QUE CAUSE QUE CE SOIT. (D’OU L'ASSURANCE TOUS RISQUES "AD VALOREM" SOUSCRITE POUR LE COMPTE DE L'ACHETEUR). LE PAIEMENT DE CET ACHAT VAUT ACCEPTATION SANS RESERVE DE LA DITE CLAUSE EN PLEIN ACCORD DES 2 PARTIES ET CE ; PAR DEROGATION AUX CONDITIONS GENERALES DU SITE EBAY
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CONDITIONS GENERALES DE VENTES (PREVALENTS CELLES DU SITE DE VENTE)
Toutes les œuvres sont soigneusement emballées par nos soins et expédiées dans un délai de 7 jours ouvrés à compter de la date de réception de votre règlement et / ou encaissement de votre chèque.
Les frais d’expédition, à charge de l’Acheteur, sont calqués sur les tarifs en vigueur de la Poste et /ou du Transporteur choisi en fonction de la taille et du poids du paquet auxquels sera inclus un prix forfaitaire (calculé au plus juste) pour emballage et manutention (plastique bulle, pochette, carton, scotch etc…).
Les envois s’effectueront soit :
EN INTERNATIONAL : Colissimo International avec remise contre signature. Sur demande de l’Acheteur, une assurance TOUS RISQUES en valeur déclarée (dite Ad Valorem) du prix de colis pourra être souscrite au départ à charge de l’Acheteur / Destinataire.
EN FRANCE : Expédition en Colissimo Poste avec signature : Sur une base contractuelle d’indemnité de 23 euros du kilo mais avec options possibles d’envoi sécurisé, par une valeur complémentaire déclarée : Recommandé R1 avec assurance et indemnité forfaitaire de 50 euros ; Recommandé R2 avec assurance et indemnité forfaitaire de 200 euros (pour les 2 options, indemnisation de la Poste à hauteur de 23 euros du kilo si plus favorable). Au-delà d’une valeur de 200 euros et sur demande expresse de l’Acheteur, une Assurance "Tous risques – Ad valorem" sera prise à ses frais par tranche de 100 euros avec un plafond maximum de 1000 euros par colis.
IMPORTANT : L’Acheteur / Destinataire devra impérativement en cas de constat de dommages à la remise de son colis, mentionner des réserves précises sur le bordereau et les confirmer officiellement par écrit dans les 3 jours (les réserves imprécises et de caractère général ; par exemple : "sous réserve de déballage", ne sont pas recevables). « Ainsi, vos paiements devront s’effectuer tous frais inclus ».
Il vous est conseillé de bien nous demander le total à nous payer avant d’effectuer tout règlement.
Pour les retours éventuels, le remboursement s’effectuera par chèque bancaire à votre ordre ou virement dans les dix jours ouvrés après réception du colis retourné en R/AR c’est à dire dans les mêmes modalités d’expédition que notre envoi original.
Nous déclinons toute responsabilité pour l’inexécution du contrat dû à un cas de force majeure tel que grève, incident réseau internet, catastrophe naturelle, agression, inondation, incendie etc…
En cas de conflit et en dehors de toute solution amiable hautement préconisée, le Tribunal de Grande Instance de PARIS sera seul compétent.
Les présentes Conditions Générales prévalent et remplacent toutes celles qui peuvent existé par ailleurs.