ROUSSEAUD
DE LA COMBE. (GUY. + 1749).
TRAITE DES MATIÈRES CRIMINELLES,
SUIVANT L'ORDONNANCE DU MOIS D'AOUT 1670, & LES ÉDITS, DÉCLARATIONS DU ROI, ARRÊTS & REGLEMENS INTERVENUS JUSQU’À PRÉSENT. DIVISE EN QUATRE PARTIES.
LA PREMIÈRE, DE LA NATURE DES
CRIMES, & DES PEINES.
LA SECONDE, DE LA COMPÉTENCE DES JUGES, SUR
LES DÉLITS COMMIS, TANT PAR LES LAÏQUES, QUE PAR LES ECCLÉSIASTIQUES;
DES RÉCUSATIONS, PRISES A PARTIE, &C.
LA TROISIÈME, DE LA MANIÈRE
D'INSTRUIRE LES PROCÈS, AVEC LE STILE OU MODE DES PROCÉDURES.
LA QUATRIÈME, CONTIENT LES ÉDITS, DÉCLARATIONS, ARRÊTS, & REGLEMENS
INTERVENUS DEPUIS L'ORDONNANCE.
SEPTIÈME ÉDITION, REVUE ET AUGMENTÉE CONSIDÉRABLEMENT. A PARIS. CHEZ THÉODORE LE GRAS. 1768.
IN-4
(21 X 26 CENTIMÈTRES ENVIRON) DE XVI + 382 ET CCLVIII PAGES, RELIURE D’ÉPOQUE PLEIN VEAU MARBRE, DOS A CINQ NERFS ORNE DE CAISSONS A
FLEURONS DORES, TITRE DORE SUR ÉTIQUETTE HAVANE, TRANCHES MARBRÉES.
QUELQUES DÉFAUTS EXTÉRIEURS DONT PETIT MANQUE DE CUIR SUR LA COIFFE SUPÉRIEURE, SINON BON EXEMPLAIRE.
(RÉFÉRENCE : 1185).