DROIT ET LEGISLATION
DES ARMEES DE TERRE ET DE MER
Recueil méthodique complet
des lois, décrets, ordonnances, règlements, instructions, etc.
publié avec autorisation et sous les auspices de
M. Le Maréchal Duc de Dalmatie
Président du Conseil, Ministre de la Guerre
Dédié à
Son Altesse Royale Monseigneur le Duc d'Orléans, Prince royal

PAR
M. Louis DURAT-LASALLE

Paris,
Chez l'auteur, Rue Sainte-Appoline, n°4
et chez tous les libraires de France et de l'étranger
publiés en 1842-1843-1845-1846-1848-1850 et 1853

 complet en 9 Tomes

Ouvrages à reliure demi-cuir,
titre, tomaison et filets dorés sur le dos,
papier marbré sur les plats,
tranches jaspées,
gardes unies,
frontispice,
portraits, gravures, vignettes,
signet

Format 24 x 16 cms

Bon état général
pourtours frottés,
traces de frottements sur les plats,
 rousseurs,
mais texte frais dans l'ensemble

tome 3 : traces de salissures sur la dernière page (errata)
tome 8 : page de titre présente mais détachée du cahier

à signaler : une légère odeur d'humidité du papier

L'ensemble constitue un bel exemplaire, rare

SOMMAIRE SUCCINCT
DE   LA   MATIÈRE   DES   DIVERS    VOLUMES
TOME Ier.—CODE-MANUEL.
Droit naturel. —Droit des Gens. —Droit de la Paix.—Droit de la Guerre. —Droit public et administratif. —Table.
TOME II    CODE-MANUEL.
Légion-d'Honneur. —Garde nationale—École-Polytechnique.—Écoles militaires. —-École navale, etc. —Logements militaires.—Indemnité.—Réquisitions.—Servitudes militaires—Dispositions du Code Civil spéciales à l'Armée—Recrutement.— Inscription maritime. —Réserve.—Table.
TOME III. —CODE-MANUEL.
Organisation des Armées de terre et de mer. ~ Avancement dans les Armées de terre et de mer.—État de l'Officier, etc. —Table.
TOME IV.—CODE-MANUEL.
Administration. — Intendance militaire. — Divers Services administratifs. — Solde des Armées de terre et de mer. —Comptabilité, etc. —Table.
TOME V. —CODE-MANUEL.
Police et Discipline militaire. — Règlements militaires des Armées de terre et de mer, etc. —Table.
TOME VI    CODE-MANUEL.
Retraites et Pensions des Armées de terre et de mer, etc.—Table.
TOME VII—CODE-MANUEL.
Justice militaire : Conseils de Guerre. —Tribunaux maritimes, etc. —Table.
TOME VIII.—CODE-MANUEL.
Répertoire militaire et maritime, ou Table alphabétique et analytique raisonnée des matières de l'Ouvrage.     Concordance, etc.
TOME VIII.—CODE-MANUEL.
Législation criminelle des armées de terre et de mer-Justice militaire
Conseils de guerre, etc. - Code pénal - Tribunaux maritimes, etc. - leur procédure et leur compétence, etc. - Table

*EXPEDITION SOIGNEE SOUS ENVELOPPE BULLEE*

*AJUSTEMENT DES FRAIS DE PORT
POUR LA COMMANDE DE PLUSIEURS LIVRES*
(Dans ce cas, attendez de recevoir le montant total à régler
pour que nous puissions recalculer les frais de port avant le paiement)

Réf. H4