LE DIVORCE
DE L’EMPEREUR NAPOLEON
ET DE L’IMPERATRICE JOSEPHINE
DEVANT LES OFFICIALITES DE PARIS
9-11 JANVIER 1810
ETUDE DU DOSSIER CANONIQUE
THESE DE DOCTORAT SOUTENUE DEVANT LA FACULTE DE DROIT CANONIQUE DE L’UNIVERSITE CATHOLIQUE DE PARIS, 1953
Par le Père Louis GREGOIRE
THESE DACTYLOGRAPHIEE, FORMAT IN-4° (21 CM X 29 CM)
BROCHE, 154 PAGES. BIBLIOGRAPHIE
Le divorce et les historiens. Les documents: A l’Archevêché de Paris: Les documents de l’Officialité. Le registre de l’Officialité métropolitaine. Aux Archives Nationales: La requête de CAMBACERES. Le Senatus-consulte du 16/12/1809. La décision des sept Prélats. Le PV D’enquête chez FESCH, BERTHIER, DUROC, TALLEYRAND. Lezs déclarations de FESCH, BERTHIER, DUROC, TALLEYRAND. La sentence de l’Official diocésain. L’Ordonnance de l’Official métopolitain. Les conclusions du Prmoteur métropolitain. La sentence de l’Official métropolitain. La lettre de M. GIEU 14/2/1810. Les copies 27/4/1810. La demande de M. d’AVANNES. Étude juridique: La doctrine gallicane du mariage. La compétence des officialités: Devant la Commission épiscopale 26/12/1809. En fait et en droit: Avant et depuis la Révolution. Mgr. EMERY, le Cardinal della SOMAGLIA et les Conférences ecclésiastiques de Paris. Devant les Officialités. Les discussions postérieures., le cardinal CONSALVI. La protestation du Pape. Les cardinaux et le mariage avec MARIE-LOUISE. L’attitude de PIE VII envers MARIE-LOUISE. Les degrés de juridiction. La preuve du mariage. La clandestinité: le rôle du Cardinal FESCH. PIE VII. La position des Officialités. La réhabilitation du mariage. Le défaut de consentement: Contrainte et simulation. L’opinion de FESCH. BERTHIER et DUROC. TALLEYRAND. La Promoteur diocésain RUDEMARE. Le Prmoteur métropolitain CORPET. L’Official métropolitain LEJEAS. L’Aumônier aux pauvres de Notre-Dame. Le recours d’abus. Le mariage civil. L’Archevêque de Vienne SIGISMOND. La lettre du cardinal ZELADA à l’Evêque de Luçon. Les sentences diocésaines. Une sentence métropolitaine. Conclusion: L’Abbé BASTON. Les reproches prévus par RUDEMARE. Le Chanoine Ed. FOURNIER.
« LA CAUSE EN NULLITE DU MARIAGE RELIGIEUX DE NAPOLEON ET DE JOSEPHINE »LES JUGES DE 1810 ONT-ILS APPLIQUE LE DROIT CANONIQUE OU L’ONT-ILS DETOURNE ?CETTE ETUDE EXHAUSTIVE PUBLIE L’INTEGRALITE DES DOCUMENTS ET DES (VRAIS ET FAUX) TEMOIGNAGES
RARE EXEMPLAIRE DE L’EDITION ORIGINALE DE LA THESE
BON ETAT
SI L'ETAT NE CONVIENT PAS, JE REPRENDS L'OUVRAGE
POSSIBILITE DE PAIEMENT EN PLUSIEURS FOIS SANS FRAIS : ME
CONSULTER.
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